Museo&Web

Kit d’élaboration d’un site de qualité pour un musée de petites ou moyennes dimensions

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Information légale

Copyright

Les contenus du site – code de script, présentation graphique, textes, tableaux, images, sons, et toute autre information disponible sous quelque forme que ce soit – sont protégés par la législation sur les ouvrages de l’esprit.

Les logiciels et les contenus informatifs, sauf indications spécifiques, peuvent être téléchargés ou utilisés uniquement pour un usage personnel, ou en tout cas non commercial, en citant la source. 

Les personnes qui désirent télécharger les modèles pour les utiliser dans la construction de leur site Web sont priées de le communiquer à la Commission qui a réalisé le prototype du site et d’indiquer sur leur page d’accueil la mention suivante : « Ce site a été réalisé selon les principes de qualité élaborés dans le cadre du projet MINERVA, en utilisant les modèles du prototype Museo&Web. » Le lien avec le site de MINERVA serait apprécié.

PDans un but lucratif, il est permis d’utiliser, de copier et de distribuer les documents et les images disponibles sur ce site, mais uniquement en demandant une permission écrite (ou valable du point de vue légal). Les notes de copyright, les auteurs s’ils sont indiqués et la source elle-même doivent dans tous les cas être cités dans les publications, sous quelque forme celles-ci soient réalisées et diffusées.

Responsabilité

« Museo&Web », sauf indications légales, ne pourra en aucune façon être considéré responsable des dommages de quelque nature que ce soit, causés directement ou indirectement par l’accès au site, par l’incapacité ou l’impossibilité d’y accéder, par la confiance que met l’utilisateur dans les nouvelles qui y sont contenues, ou par leur utilisation.

« Museo&Web » se charge d’insérer dans le site des informations autant que possibles mises à jour, mais il ne donne aucune garantie sur le fait que celles-ci soient complètes ou précises. En particulier – en ce qui concerne les textes de la loi –, c’est uniquement dans un but de divulgation qu’il fournit ces informations, qui ne constituent donc pas une source de droit. Nous recommandons donc, lorsque cela est approprié, de consulter les sources officielles.

« Museo&Web » se réserve le droit de modifier les contenus de cette page à tout moment et sans aucun préavis.

Les liens avec des sites extérieurs, indiqués dans « Museo&Web », sont fournis comme simple service aux utilisateurs, à l’exclusion de toute responsabilité sur le fait que les informations contenues dans les sites indiqués soient complètes et précises.

© Projet Minerva 2006-02, dernière révision 2006-02-15, effectuée par WP5, Commission d'étude pour la création d’un prototype de site Web culturel public.
URL: www.minervaeurope/structure/workinggroups/userneeds/prototipo/notalegale_f.html